Debunkers des rumeurs / hoax d'extrême droite

Debunkers des rumeurs / hoax d'extrême droite

Statuts/charte éthique/règlement intérieur

Nous commençons cette nouvelle rubrique d'articles de "fonds" sur nos statuts associatifs, ainsi que notre "règlement intérieur".
Puis nos statuts de fonctionnement sur nos pages.
Pour ceux que cela intéresse!

 

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1) Statuts associatifs

 

Les Debunkers sont une association à loi de 1901 dont voici les statuts:

 



ARTICLE 1 - DENOMINATION

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

« Agissons Contre l’Extrême Droite » ACED.

 

L’association est largement décentralisée et fonctionne principalement grâce aux TIC (Technologies de l'Information et de la Communication).

 

 

 

ARTICLE 2 - BUTS

 

Nos valeurs sont les suivantes :

  • Liberté
  • Égalité
  • Fraternité
  • Humanisme
  • Laïcité

 

Considérant la propagande mensongère et haineuse des partis/groupes d’extrême droite par l’intermédiaire des TIC et la quasi absence de réponse sur le même terrain des partis/syndicats/groupes dit « classiques », l’association se propose de lutter par tous moyens légaux contre ce type particulier de propagande. Notamment en :

 

  • Construisant des moyens de réinformation (création d’un site/page sur différents réseaux sociaux).
  • Enquêter sur la désinformation (hoaxes/rumeurs/intox) effective de l’extrême droite et construire un contre argumentaire basé sur des preuves objectives.
  • Amener cette réinformation sur le terrain des médias.
  • Construire une coordination avec d’autres groupes dont les objectifs seraient semblables.
  • De coordonner, de soutenir, d'initier toute action allant dans le sens premier de cette association.
  • De lutter contre toute action de l'extrême droite qui semblerait contraire aux valeurs définies par notre charte.

 

 

 

ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL ET LIEUX DE REPRÉSENTATION

 

Le siège social est fixé à l’adresse suivante :

 

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

 

 

ARTICLE 4 – MEMBRES

 

Les mineurs à partir de 16 ans sont acceptés dans l’association. Cependant, s’ils peuvent assister aux réunions, ils ne peuvent ni voter, ni être membre coordinateur, ni faire partie du bureau. Le bureau appréciera sur la possibilité de participer des membres mineurs à une action ou non, non prévus explicitement par les statuts. Le règlement intérieur précisera au fur et à mesure de ces possibilités.

 

Sont membres, les personnes qui sont acceptées dans l'association selon les règles fixées à l’article 5.

 

L'association se compose de :

 

  1. Membres actifs ou adhérents

 

Un membre actif doit partager certaines valeurs pour être adhérent. Ces valeurs sont définies dans une charte et un règlement intérieur. Le membre doit être à jour de ses cotisations fixées annuellement par le bureau.

 

  1. Membres « Amis »

 

Considérant le caractère collectif des buts de « l’ACED» sont membres « Amis », les représentants d’associations (déclarées ou non), de syndicats, de partis politiques, ou de n’importe quel groupe partageant les convictions et œuvrant pour des buts similaires à celui défendu par « l’ACED». La possibilité d’accorder ou non la qualité de membre « Ami » à une personne représentant son groupe est accordé par le Comité de Coordination (CC) après discussion et délibération. Cette discussion n’est pas publique.

 

Chaque groupe ne peut avoir qu’un membre « Ami » adhérent et représentant   « l’ACED».

 

Ce membre peut participer aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires avec voix consultative.

 

Il ne peut accéder à un poste du bureau. L’association peut demander à bénéficier d’un membre « Ami » suppléant en cas d’absence du membre titulaire.

 

 

Les membres actifs, amis peuvent être distingués au sein de l’association en :

 

  1. Membres d'honneur

 

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services notables signalés à l'association. Ce titre doit être délivré par un vote du comité de coordination lors d’une assemblée du comité.

 

  1. Membres bienfaiteurs

 

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation exceptionnelle fixée par l'assemblée générale chaque année et confirmée par le comité de coordination.

 

Ces distinctions ne donnent à l’intéressé aucun pouvoir particulier dans la gestion, de l’administration de l’association, ni aucune distinction particulière autre que le titre lui-même.

 

 

ARTICLE 5 – ADMISSION

 

Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau, le comité de coordination ou être parrainé par un membre Coordinateur.

 

 

ARTICLE 6 - RADIATION

 

La qualité de membre se perd par :

 

  • La démission.
  • Le décès.
  • La radiation.

 

La radiation doit être prononcée par le comité de coordination ou le bureau pour motif grave. Ces mêmes motifs seront précisés dans le règlement intérieur. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le comité de coordination ou le bureau pour fournir des explications.

 

 

ARTICLE 7- RESSOURCES

 

Les ressources de l'association sont constituées par :

 

  • Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations.
  • Les subventions communales, départementales, nationales, du Conseil Général, de l’État, etc.
  • De dons en nature.
  • Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.
  • Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Bureau.

 

 

ARTICLE 8 –    ADMINISTRATION NATIONALE : BUREAU & COMITE DE
COORDINATION

 

L’association est administrée nationalement par un bureau et un comité de coordination.

Toutes les élections se font au suffrage secret uninominal majoritaire à deux tours. Les décisions prises par le bureau ou le comité se font à main levée.

Pour le bureau, si un tiers au moins des administrateurs ; ou pour le comité, si un quart au moins des coordinateurs s’y opposent le vote s’effectue de façon secrète.

 

ARTICLE 8.1 - Bureau

 

Les membres du bureau sont responsables de fait de l’association. Le bureau est constitué de 6 membres. 3 sont titulaires, 3 sont suppléants.

 

Les membres du Bureau sont élus au sein du comité de coordination par les membres élus de ce même comité, ils sont rééligibles.

 

 

Le Bureau est composé uniquement de membres coordinateurs ou suppléants, élus, choisis au scrutin secret, composé comme suit :

 

  • Un président et un vice-président.
  • Un secrétaire et un secrétaire adjoint.
  • Un trésorier et un trésorier adjoint.

 

Les membres du bureau sont élus pour quatre années.

Le Bureau est renouvelé par moitié tous les deux ans.

La deuxième année d’existence, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

 

 

ARTICLE 8.2 - Le Comité de Coordination

 

Les membres du comité de coordination (nommés « Coordinateurs ») sont mandataires de l’association. Ils sont au nombre de 11, élus par l’assemblée des membres.

 

Les membres de ce comité de coordination sont élus pour une durée de quatre ans renouvelables, par les membres lors d’une Assemblée ordinaire.

En cas de vacances, le comité de coordination pourvoit au remplacement du coordinateur. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.

 

 

ARTICLE 9 –    RÔLE ET FONCTIONNEMENT DU BUREAU, DES
COORDINATEURS ET DU COMITE DE COORDINATION

 

L’association «ACED» est largement décentralisée. Pour son bon fonctionnement quotidien et faciliter sa réactivité, il est nécessaire que le bureau délègue ses pouvoirs dans les actes de la vie courante nationale.

 

Le membre coordinateur est réputé mandaté par le bureau et/ou le comité de coordination pour représenter l’association dans tous les actes de la vie civile.

Il devient responsable de fait pour toute décision prise ou toute action réalisée au nom de l’association, sauf en cas de mandat explicitement rédigé par le bureau ou le comité de coordination.

Dans ce cas, les membres du bureau deviennent responsables de fait.

Chaque fois qu’il est nécessaire, le bureau et/ou comité de coordination désignent en son sein un ou plusieurs membres pour représenter l’association.

 

Le comité de coordination est l’organe politique de décision nationale et il est investi de tout pouvoir à cet effet. Il est chargé de régler toutes les affaires courantes entre deux A.G. Il peut faire toutes délégations de pouvoir pour une question déterminée et un temps limité, il peut intervenir pour la défense de chacun de ces adhérents ou dans n’importe quel but fixé par l’association.

Il peut dans des circonstances extraordinaires, faire pratiquer à un vote par correspondance.

Le comité de coordination est le garant de l’éthique et du fonctionnement de « l’ACED» à ce titre il a un droit de regard, et de veto sur toutes les actions engagées au nom de « l’ACED», il peut, après consultation des adhérents par une assemblée générale extraordinaire ester en justice.

 

Les trois membres titulaires du bureau ont une voix délibérative au sein du comité de coordination.

 

 

Les membres du bureau représentent le comité de coordination de façon ordinaire dans tous les actes de la vie courante, administrent l’association et doivent exécuter les directives du comité de coordination. Le bureau peut ester en justice, sauf si le comité de coordination y oppose son veto par un vote.

 

La voix du président est prépondérante en cas d’égalité lors de TOUS les votes de l’association.

Tout membre du comité de coordination ou du bureau  qui, sans excuses, n'aura pas assisté à trois réunions successives sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure).

Chaque réunion fera l’objet d’un compte rendu rédigé par le secrétaire envoyé à tous les membres (sauf si les statuts prévoient le secret explicite sur un type particulier de décision).

 

 

ARTICLE 10 – RÉUNION DU COMITE DE COORDINATION

 

Le CC se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Vu le caractère décentré de cette association, les réunions peuvent se dérouler par le moyen d’internet.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité de coordination qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du comité de coordination s'il n’est pas majeur.

 

 

ARTICLE 11 - L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 

ARTICLE 11.1 - Assemblée générale ordinaire

 

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le deuxième samedi du mois de janvier. Vu le caractère décentré de cette association, les réunions peuvent se dérouler par moyen d’internet.

 

Formalités de convocation à l'assemblée:

 

  • Quinze jours auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier (qui peut être un émail avec AR) par le secrétaire.
  • L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un « formulaire de pouvoir » permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
  • Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
  • Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
  • Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, si nécessaire, au scrutin secret, des membres du bureau sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation.

 

ARTICLE 11.2 - Assemblée générale extraordinaire

 

Si la nécessité s'en fait sentir, à la demande de la moitié des membres actifs inscrits, ou bien à la demande du quart des coordinateurs, le président doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 12.1. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation.

 

 

ARTICLE 12 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR & CHARTE ÉTHIQUE

 

Un règlement intérieur et une charte doivent être établis par le comité de coordination et/ou le bureau, ils les font approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association et précise les motifs d’exclusion. La charte prévoit les règles de conduite des membres et les valeurs communes de ceux ci.

 

 

ARTICLE 13 - DISSOLUTION

 

La dissolution ne peut être prononcée qu’à l’issue d’une assemblée générale extraordinaire, spécialement conçue à cet effet. Seul ce point peut être traité lors de cette assemblée générale extraordinaire.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.De préférence, les fonds seront alloués à un groupe Français ou Européen luttant pour des buts similaires à « l’ACED».

 

ARTICLE 14 – Outils de l’association

 

A ce jour, les outils dont dispose l’association sont les suivants :

les pages facebook susnommées :

 

Citoyens contre le FN

Agissons contre l'extrême droite

Groupe Octobre

Agissons ensemble contre le FN

Debunkers de rumeurs/hoax d'extrême droite

et le site internet suivant :

http://www.debunkersdehoax.org/

 

 

Les noms/logos/marques/œuvres/articles/dessins/vidéos (sans que cette énumération soit limitative) déposés par l’association restent sa propriété pleine et entière. Une autre entité désirant les utiliser doit le faire avec l’accord écrit de l’association.

 

 

2) Nos objectifs

 

 

  1. Objectifs et moyens de l’association

 

Sur les pages des réseaux sociaux, Facebook ou ailleurs, la bête immonde n'est pas morte. De plus en plus de groupes, de pages sont crées pour promouvoir le cancer de l'extrême droite sous toutes ces formes.

Ils interviennent à qui mieux mieux sur d'autres page en déversant haine, mensonges, hoaxes, rumeurs et immondices.

Le groupe « Agissons contre l’extrême droite » se propose de prendre à bras le corps le problème en militant contre cette même parole des droites extrêmes.

C’est pourquoi nous avons constitué plusieurs groupes dans cet objectif.

Et notamment le groupe des « Debunkers des rumeurs/hoax d’extrême droite » chargé de décrypter ces rumeurs/hoaxes et d’en apporter un démenti sourcé, avec des preuves.

Le groupe « Agissons » se donne comme objectif de lutter contre toute forme de propagande de l’extrême droite sur tous les médias. A cet effet, nous avons créé des pages Facebook, un site (http://www.debunkersdehoax.org/ ) et nous nous réservons la possibilité d’organiser toute action dans ce but : coordination avec d’autres groupes, participation à des colloques, interventions, manifestations, etc…

 

Nos valeurs sont les suivantes :

  • Liberté
  • Égalité
  • Fraternité
  • Humanisme
  • Laïcité

 

Considérant la propagande mensongère et haineuse des partis/groupes d’extrême droite par l’intermédiaire des TIC et la quasi absence de réponse sur le même terrain des partis/syndicats/groupes dit « classiques », l’association se propose de lutter par tous les moyens légaux contre ce type particulier de propagande. Notamment en :

 

  • Construisant des moyens de réinformation (création d’un site/page sur différents réseaux sociaux).
  • Enquêter sur la désinformation (hoaxes/rumeurs/intox) effective de l’extrême droite et construire un contre argumentaire basé sur des preuves objectives.
  • Amener cette réinformation sur le terrain des médias.
  • Construire une coordination avec d’autres groupes dont les objectifs seraient semblables.
  • De coordonner, de soutenir, d'initier toute action allant dans le sens premier de cette association.
  • De lutter contre toute action de l'extrême droite qui semblerait contraire aux valeurs définies par notre charte.

 

Les signataires de ce manifeste s’engagent également sur les points éthiques suivants :

 

1 -     Nous avons des idéaux politiques différents; ce qui nous réunit est le rejet du totalitarisme fasciste.

2 -     Nous combattons des idées et pas des hommes ; même si parfois cette lutte passe par le combat contre un homme ou une femme qui propage particulièrement ces idéaux.

3 -     Nos méthodes ne sont EN AUCUN cas celles des fascistes, ni vengeance à titre personnelle (intimidations et menaces par ex.), ni pression, pas de violences, éviter les insultes.

4 -    Considérant que l'extrême droite prend pour champs de propagande le net, nous choisissons ensemble de l'affronter dans les mêmes termes, ce qui n'exclue pas d'autres actions que nous pouvons faire ensemble. Les actions individuelles n'engagent EN AUCUN CAS les autres membres même si ces actions sont respectables.

 

Les signataires de ce manifeste sont considérés comme « membres fondateurs » du groupe « Agissons ».

 

 

3) "Règlement intérieur de nos pages

 

Une sorte de charte de bonne conduite à laquelle nos contributeurs doivent se conformer pour écrire sur nos pages/sites

 

➤ À propos de la politique de modération de cette page :

› Nous ne bannissons pas par "énervement" ou par contradiction. Nous nous sommes tous contredis un jour, et vous aurez toujours votre place ici afin d'enrichir et de parfaire votre rhétorique.

› Nous bannissons systématiquement les étrons fascistes avec un remord égal à zéro. Cette page n'est pas destinée à leur expression — nous rappelons que nous avons une page évènement pour cela.

› Cette interface est réservée aux militants anti-fascistes de tous bords afin d'obtenir des informations et de la matière dans leurs propres combats personnels.
Nous avons pu constater que lorsque les contradicteurs fascistes s'installent sur une page, il devient impossible d'obtenir des débats construits et intelligents.
C'est pourquoi nous pratiquons une "modération" à la "tronçonneuse", sans que cela nous fasse hausser le sourcil.

› Si vous avez été banni c'est sans doute parce que :
- Votre avatar ou vos propos laissent apparaître que vous soutenez un(e) personnalité fasciste ou un parti fasciste identifié (FN/Soralo Dieudonniste/Les Identitaires, etc.)
- Vous insultez d'autres posteurs
- Vous faites des menaces de mort ou de violences.

Ces quelques règles ont permis de maintenir une tranquillité au sein des débats ; nous avons constaté une expression plus libérée de la part de citoyens qui n'osaient s'exprimer nulle part ailleurs.
De fait, commentateurs fascistes, vous pouvez vous exprimer. Cela ne nous pose aucun problème de prime abord : menaces, insultes, phrases délirantes. Mais vous serez supprimé avec rapidité et célérité dès que vous serez repérés ici.



10/01/2016
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